Déductions, étalement des revenus, crédits d’impôt, etc. Vous trouverez sur cette page les principales mesures fiscales concernant les artistes et les industries culturelles.

Publié le 21 juillet 2008 par la Conférence canadienne des arts, l’ABC de la fiscalité constitue un résumé des politiques et des pratiques actuelles en matière de taxation pour le secteur artistique et culturel. Document complet, autant pour les artistes que pour les organismes du milieu.

Bloc-notes #78, janvier 2002

Qu’est-ce qu’un travailleur autonome ? En tant qu’artiste en arts visuels, suis-je nécessairement considéré comme travailleur autonome ? Un artiste peut-il se déclarer uniquement salarié ? En tant qu’artiste travailleur autonome, puis-je déduire mes dépenses ? Pour me déclarer travailleur autonome, faut-il que je monte une comptabilité ? etc. sont tout autant de questions auxquelles le Bloc Note 78 répond.

Bloc-notes #79, février 2002

Le présent article tentera de disséquer ces revenus de droits d’auteur bien particuliers tout en reprenant quelques notions indispensables à sa compréhension. Les questions suivantes seront abordés : Est-ce que tous mes revenus d’artiste sont des revenus de droits d’auteur ? Qu’est-ce que la déduction pour droits d’auteur ? Et mes autres revenus d’artiste ? Qu’est-ce qu’une licence de droit d’auteur ? Qu’est-ce qu’une cession de droit d’auteur ? Que dois-je faire pour accorder une licence de droit d’auteur ? etc. À lire dans le Bloc Note 79.

Bloc-notes #80, mars 2002

Ce document révise certaines questions abordées dans le Bloc-notes 7 de décembre 1995 (qu’il remplace et annule) telles que La déduction pour droits d’auteur, c’est quoi au juste ? Lorsque je vends l’une de mes œuvres, qu’arrive-t-il à mes droits d’auteur ? Si je cède un droit d’auteur ou si j’accorde une licence de droit d’auteur en vendant l’une de mes œuvres, puis-je déduire la somme reçue pour ces droits ? Suis-je le premier titulaire des droits d’auteur sur mes œuvres ? etc. À lire dans le Bloc Note 80.

Faire un don est un revenu imposable, SAUF si le don est fait par l’entremise de la Commission canadienne d’examen des exportations de biens culturels.

« Les artistes sont souvent sollicités pour faire don d’une ou de plusieurs de leurs œuvres. Ces demandes peuvent provenir d’organismes caritatifs, muséaux ou autres. […] L’Agence de revenu du Canada a établi certaines règles pour le traitement des reçus pour fins d’impôt provenant d’un don d’œuvre d’art. Afin de retirer de ses dons les meilleures retombées économiques et sociales possibles, un artiste devrait toujours s’informer de leurs incidences fiscales. » Extrait de texte tiré du chapitre Les dons d’œuvres d’art à fins caritatives, « Normes québécoises des meilleures pratiques de diffusion en arts visuels », RAAV, Éditions RAAV, série Profession artiste, 2012 –

Si vous avez fait des dons, vous pouvez demander les crédits d’impôt suivants :

• le crédit d’impôt pour dons de bienfaisance et autres dons;
• le crédit d’impôt additionnel pour don important en culture;
• le crédit d’impôt pour dons de mécénat culturel.

Le crédit d’impôt est non remboursable. Un crédit d’impôt non remboursable (aussi appelé crédit réduisant l’impôt à payer) est un montant qui réduit ou annule l’impôt que vous avez à payer, selon une situation donnée.

Renseignez-vous ici :

Agence du revenu du Canada
Revenu Québec

Voir le Folio de l’impôt sur le revenu S4-F14-C1, Artistes et écrivains de l’Agence du revenu du Canada. Ce Folio traite de la déclaration par les artistes et les écrivains des revenus qu’ils tirent d’activités artistiques.

Voir le dossier spécial présenté par l’AGAC paru dans le journal Les affaires 18 avril 2015.

Découvrez-y ces articles :

« Comment monter une collection avec art? » par François Pouliot ;
« L’achat d’œuvres d’art procure un avantage fiscal » par Dominique Froment ;
« Cirque du Soleil : une méthode plus intuitive » par Dominique Froment ;
« Comment Paul Maréchal a construit sa grande collection de Warhol » par Michael Lachance ;
« Banque National : la plus importante collection d’entreprise » par Dominique Froment;
« Desjardins vise à encourager la relève », par Dominique Froment ;
« La Caisse de dépôt cible la crème des artistes québécois » par Dominique Froment.

Billet de Philippe Beaulieu, formateur, Conseil de la culture 11 février 2013

« Vous êtes un artiste professionnel et vous recevez des revenus à titre de droits d’auteur. Vous êtes alors peut-être admissible à une déduction pour droits d’auteur dans votre déclaration de revenus provinciale. […] »

Lire le billet Déduction pour droits d’auteur : une déduction à votre portée.

Ce certificat est utilisé lorsqu’une oeuvre d’art originale d’origine canadienne est temporairement exportée à l’étranger pour y être exposée. Approuvé par Revenu Canada et par Accise, douanes et impôts, il permet à cette oeuvre de ne pas être assujettie à la TPS lorsqu’elle est réexpédiée au pays. Il n’est valide que lorsqu’il est signé par le RAAV et qu’il porte la signature et le sceau du Bureau national de CARFAC.

Membre de RAAV : 15 $ pour le premier certificat et 2 $ par certificat supplémentaire envoyé en même temps.

Non membre : 30 $ pour le premier certificat et 5 $ par certificat supplémentaire envoyé en même temps.

Ce certificat est téléchargeable sur le site de CARFAC.

Quand vos œuvres d’art traversent les frontières / Préparez-vous avant le départ et n’attendez pas la dernière minute avant de faire les démarches d’obtention de vos documents. Planifier à l’avance facilitera grandement le passage de vos œuvres à la douane et vous épargnera beaucoup de stress. Plusieurs ressources et outils (formulaires, certificats etc.) sont disponibles sur le site de CARFAC. Quand vos œuvres traversent les frontières.

Patrimoine Canada, juin 2015, 35 pages

Outil de référence. Vous trouverez dans ce guide des exemples, définitions, informations générales etc. relativement à l’exportation de biens culturels hors du Canada. Qu’est-ce qu’un bien culturel? les différents types de licences d’exportation, les délais etc.

 Guide pour l’exportation de biens culturels hors du Canada

Gouvernement du Québec, Délégation générale du Québec à New York – Service culturel, juillet 2011, 13 pages

Le milieu des arts visuels à New York est souvent qualifié de « colossal». Au total, ce sont plus de 400 galeries de toutes sortes, visitées par autant de professionnels, que de collectionneurs ou encore d’amateurs d’art du monde entier.  Aussi, le service culturel de la Délégation générale du Québec à New York a développé et produit le guide Renseignements sur les arts visuels à New York, anciennement Guide pour les artistes qui veulent exposer leurs œuvres à New York. Le document en question comprend une multitude de guides sur les galeries, les musées, les évènements, les conférences, les foires, à New York. Le Guide renferme aussi des conseils afin que l’artiste puisse y soumettre son dossier ainsi que des informations sur les résidences d’artistes, et les ateliers. Sites, publications et blogues sur les arts visuels, la carrière de l’artiste et autres sujets pertinents viennent compléter le document.

Renseignement sur les arts visuels à New York

Centre de ressources spécialisé sur les modalités d’accueil des artistes et professionnels de la culture étrangers, MobiCulture renseigne ces publics ainsi que les structures culturelles les accueillant sur les démarches liées aux aspects suivants :

• Visas et titres de séjour : Documents, interlocuteurs, procédures.
• Sécurité sociale : Couverture sociale, versement des cotisations.
• Assurances et vie pratique : Démarches complémentaires utiles.
• Droit du travail : Autorisations de travail et réglementation en vigueur.
• Fiscalité : Impôts retenus ou non à la source, TVA…
• Veille juridique : Nous suivons attentivement l’évolution de la loi.

L’accueil des artistes étrangers

Préparé par la société Teritori, sous la direction de Patricia Heuilliet pour le compte de l’Ambassade du Canada à Paris et du ministère du Patrimoine canadien, Décembre 2005, 123 pages (archivé)

Le but premier du Guide de l’exportateur canadien d’art contemporain en France est d’aider l’exportateur canadien à mieux comprendre les rouages et enjeux du marché de l’art en France au moyen d’informations pratiques sur le réseau des galeries d’art, les foires, salons et autres événements nationaux, de même que sur le circuit du mécénat et des fondations.

Il renferme des conseils utiles sur la façon de traiter avec les médias spécialisés en art, il explique les formalités administratives à remplir pour exporter des œuvres d’art en France, par exemple les assurances, le transport, les douanes, les taxes applicables, etc.

Enfin, il fournit d’autres renseignements sur des considérations matérielles telles que l’hébergement et la création d’une galerie d’art, et l’aide financière accordée à cette fin par divers ministères et organismes publics et privés.

Guide de l’exportateur canadien d’art contemporain en France – Patrimoine canadien  (archivé)

Sur le site de Art-flox, portail d’information sur l’art contemporain à Bordeaux Métropole et en Nouvelle Aquitaine

Dossier ressource qui passe en revue les diverses étapes à franchir pour un artiste étranger qui se rend en France. Autorisation de séjour et de travail; exposition en France d’œuvres étrangères; obligations sociales de la France; la TVA etc.

Vous trouverez également plusieurs liens utiles sur la réglementation française du droit d’auteur et sur le régime de Sécurité sociale français des artistes-auteurs (photographe, écrivain, graphiste, plasticien, etc.)

Accueil d’artistes plasticiens et professionnels étrangers en France

Pacart: service de transport (spécialisé, exclusif, groupé, livraison locale et transport international) ; de construction de caisse/emballage/entreposage ; de formalités douanières (préparation de toute la documentation liée à l’exportation et l’importation)

Affiliated : service spécialisé de transport d’œuvres d’art à travers le monde, Affiliated s’occupent de l’ensemble des démarches et formalités touchant l’importation et l’exportation de marchandises dont les œuvres d’art.

Trans Art: entreprise spécialisée en transport, entreposage, installation et mise en caisse.

Voir le Guide pas-à-pas pour l’exportation du Service des délégués commerciaux

Notez que ce guide ne s’adresse pas exclusivement aux artistes en arts visuels. De plus pour avoir accès à l’intégralité du document l’ouverture d’un compte sera nécessaire. L’ouverture de ce compte est gratuit et ne prendra que quelques minutes.

Le Guide pas-à-pas à l’exportation est conçu pour aider votre entreprise à se préparer à l’exportation et à se mettre dans une position favorable pour assurer sa réussite commerciale à l’étranger.

Apprenez les principes essentiels de l’exportation que vous soyez un exportateur débutant ayant un peu d’expérience ou un expert.

Ce guide peut vous aider à :

>       Être plus compétitif en appliquant des stratégies d’exportation éprouvées.

>       Vendre à plus de clients en ciblant des acheteurs mondiaux en ligne.

>       Signer davantage de contrats en obtenant des sources de financement à l’exportation.

>       Accéder a plus de marchés en tirant parti des avantages du libre-échange

>       Gagner du temps et éviter les risques en comprenant les aspects juridiques du commerce.

Vous avez des questions concernant la succession de votre patrimoine artistique? Voici un document qui pourrait vous intéresser!

Ce document est basé sur notre formation:  le testament et la succession- pourquoi et comment l’artiste en art visuel doit penser à sa planification successorale. Si tout va bien, cette formation devrait être de retour ce printemps.

L’art de protéger son patrimoine artistique au-delà de sa mort-RAAV

Afin de mieux vous outiller dans le choix de vos prochains lieux de diffusion publics, nous vous avons préparé un code de bonnes pratiques à cet effet. Ce petit document présente les principaux critères à observer pour savoir si un lieu de diffusion vous offre les conditions de pratique professionnelle adéquates pour votre exposition.

Consultez le Code de bonnes pratiques pour les lieux de diffusion publics en arts visuels

Gérard Ozanne, Ph.D, M.Sc (A) OH, Éditions RAAV, série Profession artiste, 2013

Les créateurs d’œuvres artistiques travaillent généralement seuls. Ce sont des travailleurs autonomes qui ne bénéficient pas de l’assistance technique en santé et sécurité du travail apportée par la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST), les employeurs ou les syndicats. Ils doivent donc souvent faire eux-mêmes des recherches afin de trouver les techniques de travail les plus sécuritaires possibles qui interfèrent le moins avec le processus de création. Ils doivent aussi se renseigner quant aux dangers des produits, équipements et méthodes qu’ils utilisent ou pensent utiliser. Cette information est disponible mais éparpillée.

Créer sans s’estropier ni s’intoxiquer se veut un guide de prévention qui rassemble et organise les informations essentielles en santé et sécurité du travail (SST) afin d’outiller les créateurs artistiques pour qu’ils puissent sécuriser leur atelier et travailler en utilisant de bonnes pratiques de travail visant à réduire les risques à un niveau acceptable. Il permet de choisir les équipements de confinement et/ou de protection individuelle, lorsque nécessaire, en fonction du danger identifié.

La pratique artistique professionnelle, notamment en arts visuels, est en constante mutation. L’environnement dans lequel évolue l’artiste, aussi bien que les outils dont il dispose, se transforment au gré des progrès de la technologie. En arts visuels, les créateurs doivent de ce fait développer des expertises diversifiées et acquérir des compétences et connaissances spécifiques et transversales pour tirer un revenu décent de l’exercice de leur profession.

Le Dictionnaire des compétences a pour objet principal d’éclairer les artistes en début de carrière sur les atouts majeurs qu’ils doivent avoir en main pour partir gagnants. Cet outil pourra aussi aider les artistes aguerris à identifier leurs forces et leurs faiblesses et favoriser l’accroissement de leurs connaissances et de leurs compétences. Les acteurs du milieu de l’enseignement des arts visuels trouveront également dans ce dictionnaire un outil d’information, et de formation, pertinent qui pourra alimenter les discussions en classe.

Le RAAV tient à remercier les artistes qui se sont volontiers prêtés au jeu de la consultation en participant aux groupes de discussions et à la révision du contenu. Sans leur précieuse collaboration de ces artistes, ce dictionnaire n’aurait pu voir le jour.

Le RAAV remercie également Compétence culture pour son aide financière dans la réalisation de cette publication.

Table des matières

Introductions de chaque section

Format PDF 15 $ CAD pour les artistes non-membres / gratuit pour les membres. Écrivez à formation@raav.org pour obtenir votre fichier.

Publiés progressivement depuis le lancement du projet en 2012, les Normes québécoises des meilleures pratiques de diffusion en arts visuels ont pour but d’éclairer les artistes et leurs partenaires sur les meilleures façons d’établir des relations professionnelles harmonieuses et bénéfiques pour chacun, et ce quel que soit le contexte. En effet, les divers chapitres proposés aborderont aussi bien les expositions en galerie privée que chez les diffuseurs subventionnés, les commandes d’œuvres privées et d’art public en passant par les dons d’œuvres à des fins caritatives ou encore la tenue d’expositions-concours.

Le RAAV tient à remercier CARFAC Saskatchewan de lui avoir permis d’utiliser Industry Standards / Best Practices comme source d’inspiration pour ce projet, lui-même élaboré à partir de The Code of Practice for the Australian Visual Arts and Craft Sector (2e édition), développé, commandité et publié par la National Association for the Visual Arts (NAVA).

 Chapitre 1 – Les dons d’œuvres d’art à fins caritatives

 Chapitre 2 – Les commandes privées d’œuvres d’art

 Chapitre 3 – Les commandes d’œuvres d’art public

 Chapitre 4 – La diffusion lors d’expositions avec jury

 Chapitre 5 – La diffusion en galerie privée

 Chapitre 6 – La diffusion dans le réseau muséal

 Chapitre 7 – La diffusion dans les centres d’artistes autogérés

Premier né de la série maison Profession artiste, le Guide pratique à l’intention des artistes propose une foule d’informations qui aideront les artistes qui débutent à se familiariser avec la profession d’artiste et le milieu québécois des arts visuels, ses rouages, ses lois. Pour les artistes d’expérience, il pourra servir d’aide-mémoire ou d’outil de ressourcement.

Le Guide pratique à l’intention des artistes est téléchargeable gratuitement. 

La ville de Rouyn Noranda a rédigé un guide pour la préparation d’une murale en 2016. Voyez le guide ici.

Vous pouvez consulter la liste officielle du Ministère de la Culture et des Communications, qui sert dans le cadre de l’application de la Politique d’intégration des arts à l’architecture

Ce guide se veut résolument pratique, en couvrant autant la gestion quotidienne d’un atelier que lors de jalons spécifiques. On  y trouve, par exemple, des indications utiles à la négociation d’un bail commercial, la signature d’un bail résidentiel, la vente de l’immeuble où est situé l’atelier ou la réalisation de travaux dans l’atelier. Il offre de multiples informations juridiques nécessaires à la connaissance des obligations et de la  protection des droits des artistes. Voyez le guide ici.

Ce guide se veut résolument pratique, en couvrant autant la gestion quotidienne d’un atelier que lors de jalons spécifiques. On  y trouve, par exemple, des indications utiles à la négociation d’un bail commercial, la signature d’un bail résidentiel, la vente de l’immeuble où est situé l’atelier ou la réalisation de travaux dans l’atelier. Il offre de multiples informations juridiques nécessaires à la connaissance des obligations et de la  protection des droits des artistes. Voyez le guide ici.

Ce programme de subvention est destiné aux artistes professionnels des arts visuels et des métiers d’art pour l’occupation de l’immeuble ou de la partie d’immeuble non résidentiel utilisé comme atelier d’artiste pour y produire des œuvres originales de recherche ou d’expression. La subvention est accordée en vertu de l’article 92 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C-47.1)

En 2020, ce programme est géré conjointement par le service de la culture de la Ville de Montréal et par le Conseil des arts de Montréal (CAM).

Subvention aux artistes en arts visuels et en métiers d’art

Afin d’encourager la présence de créateurs, d’artistes, d’artisans, d’entrepreneurs et d’organismes culturels sur son territoire, Montréal propose une variété de ressources techniques et financières :

Acquisition d’œuvres d’art: La Ville de Montréal peut acquérir des œuvres d’arts visuels, d’art public ou autres de différentes façons.
Dons – d’œuvres d’art et d’œuvres d’art public.
Dépôt de projets artistiques pour la diffusion (dans l’espace urbain via le Service de la Culture de la Ville de Montréal; via le Réseau Accès Culture).
Résidences d’artistes (Via le réseau Accès culture et les programmes du CAM).
Montréal vous accompagne – Ressources.

Regroupement des diffuseurs culturels municipaux des 19 arrondissements montréalais. Les diffuseurs du Réseau Accès Culture présentent annuellement plus de 1 500 spectacles et plus de 150 expositions. Les artistes professionnels peuvent déposer un projet artistique en tout temps en s’inscrivant à l’Extranet. Toutefois l’analyse des dossiers se fait de septembre à avril. Notez par ailleurs qu’après deux ans, il est nécessaire de faire une mise à jour de votre dossier, sans quoi, il sera supprimé.

Présenter un projet artistique au réseau Accès culture.

Depuis 1983, le Conseil des arts de Montréal en tournée soutient la diffusion des arts sur l’ensemble de l’île de Montréal. Chaque année, ce programme soutient environ 450 représentations artistiques, permettant ainsi de prolonger la vie d’œuvres récentes tout en diversifiant leur public et en enrichissant la programmation des diffuseurs municipaux.

Ce programme est réalisé en étroite collaboration avec les réseaux de diffuseurs Accès Culture (Réseau des diffuseurs municipaux de Montréal) et ADICÎM (Association des diffuseurs culturels de l’Île de Montréal) et avec les municipalités et les arrondissements de l’île de Montréal.

Une saison du CAM en tournée se déroule du 1er juillet au 30 juin de l’année suivante.

 Conseil des arts de Montréal en tournée

Le Conseil développe des résidences d’artiste qui répondent aux besoins liés à la création des œuvres, à leur circulation et à la rencontre entre les artistes et le public partout dans l’île de Montréal. Le Conseil appuie ainsi la tenue d’une vingtaine de résidences dans tous les secteurs en collaboration avec différents partenaires.

Programme de Résidences du Conseil des arts de Montréal

Le programme Explorer et créer finance et soutient la recherche, le développement, la création et la production d’œuvres, de même que le perfectionnement professionnel des artistes. Le programme Explorer et créer finance les artistes, les groupes et les organismes artistiques canadiens engagés dans la création et la diffusion d’un art novateur, dynamique et diversifié.

Le programme Créer, connaître et partager soutient les artistes et les groupes d’artistes autochtones, les organismes artistiques dirigés par des autochtones et les organismes de soutien au développement artistique et culturel qui assurent la vitalité et la résilience de l’écosystème artistique des autochtones.

Le programme Rayonner au Canada favorise l’établissement de relations et d’échanges fructueux entre les artistes et le public canadien.

Les artistes, les professionnels des arts, les groupes et les organismes artistiques peuvent soumettre une demande pour présenter et faire connaître des œuvres à des collectivités diversifiées de partout au pays, s’impliquer activement auprès du public et accroître leur présence à l’échelle nationale.

Les organisateurs de festivals et autres diffuseurs peuvent présenter une demande pour montrer les œuvres d’artistes canadiens et étrangers et contribuer à stimuler le dialogue et les échanges dans le domaine des arts au Canada.

Le programme Rayonner à l’international célèbre la créativité, l’innovation et l’excellence des artistes canadiens en contribuant à présenter leurs œuvres de par le monde.

Ce programme aide les artistes, les professionnels des arts, les groupes et les organismes à accroître leur visibilité internationale, à entreprendre une exploration artistique ou des échanges avec des collègues étrangers, ainsi qu’à soutenir leur accès à des marchés artistiques nouveaux et existants dans un contexte mondial.

Programme de subventions de contrepartie pour inciter les particuliers, les sociétés et les fondations du Québec à donner plus généreusement aux organismes à but non lucratif des domaines de la culture et des communications. La gestion du programme Mécénat Placements Culture (MPC) relève du ministère de la Culture et des Communications.

La présente politique a pour but de définir les termes et les principes généraux applicables au Conseil des arts et des lettres du Québec, à l’égard de la composition et du rôle des jurys, des comités consultatifs ou de sélection, et des appréciateurs embauchés et rémunérés par le CALQ pour la gestion de ses programmes de bourses, de subventions et de ses ententes.

Vous trouverez également en Annexe 1 à la fin du document les honoraires des membres des jurys, de comités ou des appréciateurs. Voir la Politique concernant les jurys, les comités et les appréciateurs CALQ.

Les diffuseurs du réseau Accès culture présentent en moyenne près de 200 expositions d’artistes professionnels par année. Celles-ci sont choisies par chacun des diffuseurs en fonction de leurs orientations et de leurs objectifs spécifiques.

Ce guide vise à mettre en contexte les principaux aspects entourant la réalisation d’une exposition : les types de présentation, le contexte légal, les conventions associées, les assurances, la santé et la sécurité au travail ainsi que les différentes grilles tarifaires proposées par le réseau Accès culture. Le guide comporte également plusieurs annexes qui présentent des documents de référence reliés aux sujets abordés.

Cet outil touche principalement à la mise en place d’expositions temporaires. Les questions touchant l’art public, la collection et la conservation n’y sont pas abordées, celles-ci relevant d’autres instances de la Ville de Montréal. Consulter le guide.

Consultation prébudgétaire 2020

Lire le mémoire ici.

Délégation générale du Québec à Paris.

Vous êtes un.e artiste ou travaillez dans le domaine des arts visuels et vous aimeriez approfondir vos recherches, trouver de l’inspirationm tisser des liens à l’étrangerm trouver une résidence d’artiste ou une bourse à la mobilité en France ?

Voici quelques conseils et les liens utiles proposés par le service des affaires culturelles de la Délégation générale du Québec à Paris.

 Le Guide pour collaborer avec la France lorsque l’on est un.e artiste ou un.e professionnel.le des arts visuels

Groupe de travail sur la philanthropie culturelle, Pierre Bourgie, président (2013), Gouvernement du Québec, Québec, 106 p.

Le mardi 11 juin 2013, le groupe de travail sur la philanthropie culturelle présidé par l’homme d’affaires et mécène, Pierre Bourgie, a remis à la première ministre Pauline Marois et à ses ministres des Finances et de la Culture, un rapport complet proposant au gouvernement plusieurs mesures fiscales incitatives permettant de stimuler la philanthropie culturelle. L’objectif, augmenter de 50% en quatre ans les dons faits aux arts et à la culture. Concrètement le groupe de travail propose d’agir sur cinq leviers majeurs et avance pour ce faire, une vingtaine d’actions visant à augmenter l’apport du privé, tant les individus que les entreprises, à la culture.

Vivement, pour une culture philanthropique au Québec

Observatoire de la culture et des communications du Québec, (OCCQ), Christiane Routhier (2013), Québec, 106 p.

Le 8 mai 2013, l’Observatoire de la culture et des communications du Québec (OCCQ) de l’Institut de la statistique du Québec publiait Les artistes en arts visuels : Portrait statistique des conditions de pratique au Québec, troisième volet d’un programme d’enquêtes sur les professions artistiques, après celle sur les écrivains (2011), puis celle des danseurs et chorégraphes (2012).

Cette étude quantitative dresse le portrait démographique, professionnel et socioéconomique des artistes du domaine des arts visuels qui résident au Québec et met en lumière plusieurs caractéristiques liées à la profession et notamment les différentes sources de revenus de l’ensemble de la population étudiée.

Ce programme d’enquête a été lancé à l’initiative du ministère de la Culture et des Communications appuyé par le Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ), la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) et le Conseil québécois des ressources humaines en culture (CQRHC).

 Les artistes en arts visuels : Portrait statistique des conditions de Pratique au Québec, 2010.

Les artistes en arts visuels québécois : un aperçu statistique (Faits saillants – Optique culture no 23), 12p.

Chambre de commerce du Montréal métropolitain, (2011), Montréal, 36 p.

Dans le but de soutenir l’acquisition d’œuvres d’art dont l’auteur est canadien, les deux gouvernements ont mis à la disposition des particuliers ou des sociétés qui exploitent une entreprise, la possibilité de déduire une partie de l’amortissement du coût d’acquisition. L’œuvre devrait ainsi être exposée dans le lieu d’affaires du particulier ou de la société pour profiter de l’amortissement.

Publié par la Chambre de commerce de Montréal, L’art de s’investir en culture : guide à l’intention des gens d’affaires est un outil s’adressant exclusivement aux gens d’affaires faisant état des multiples avantages à soutenir la création au sein de la métropole, des mesures fiscales aux enjeux de société.

 L’art de s’investir en culture : guide à l’intention des gens d’affaires

Chambre du commerce du Montréal métropolitain (2009), Montréal, 34 p.

Dans un contexte de sous financement public, les questions relatives à la participation du secteur privé ne peuvent être évitées. Réalisé, entre novembre 2008 et janvier 2009 par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain, ce rapport dresse un portrait statistique des retombées économiques des activités culturelles, du volume d’emplois qu’elles génèrent et du financement privé du secteur artistique. L’étude soulève également la fragilité et la précarité professionnelle des artistes et des travailleurs culturels d’un secteur pourtant en pleine croissance.

Cette étude a été réalisée grâce au soutien financier du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec (MCCCFQ) ainsi que par la collaboration de Culture Montréal et du Conseil des arts de Montréal (CAM).

 La culture à Montréal, impacts économiques et financement privé, 2009